Ch.7:droi subjectif:pouvoir don dispose lé sujé de droi.ils sexécut sur d choz (droi de propriété)ou sur d pers (créancier sur débiteur)
.droi politik:permet o citoyen de participé ala vi politik.droi publik:caractériz notrcondition d’hom.droi civil:permet a une pers dentré
en relation ac dotr.droi patrimonio=transmissibl: peu etre transféré a une otre pers.cessible:transfer de droi patrimonio entre d pers
vivante.saisissabl:fair lobjet dune saisi par d créancié ki noré pa payé.prescriptibl:extinction dun droi,suit a lécoulemen dun délai de tem
.lé droi extrapatrimonio son
intransmissibl,incessibl,insaisissabl,impresciptib
l.droi réel=absolu:le titulair du droi peu oposé ce droi a tte
otre pers.comporte un droi de suite:il pe suivr son bien.compren un droi de préférence:si un confli opose lé titulair dun droi réel é persone
l a propo dune mm choz,le 1er lemporte.droi personnel:droi dune pers déxigé une certaine prestation dune otre pers.il é relatif,rapor:créancier
-débiteur.droi intelectuel:lié a d activité de lespri.non perseptibl par le sens:brevé,dessin,mark..droi extra:or du patrimoine é son directemen
rataché ala pers de leur titulair.composé d droi politik(droi de vot),publik(liberté déxpresion),familio(otorité parental),personnalité(intégrité
fizik é moral).
Ch.8:bien corporel:désign une choz,objé matériel ki serve a lom.existance fizik,matériel(livre).bien incorporel:pa déxistance
fizik(brevé dinvention,mark,dessin,droi doteur).bien imeubl=par nature:tt ski é fixé o sol(végéto,batimen,pon).par déstination:
bien dune exploitation agricol(vach).par lobjé okel il saplik:garanti oferte par un débiteur a son créancier(ypotèk).bien meubl=
par natur:animo é choz inanimé(tablo,ordi,voitur).par détermination de la loi:list non limitativ(droi de créanc,action).propriété:
droi de jouir é disposé d choz de la manièr la + absolu,pouvu kon nen fass pa un usag prohibé par lé loi.droi de propriété=droi le
+ complé kon pe avoir sur une choz.usus:propriétair ds un apart ki labit.fructus:propriétair ki mé son bien en location pr recevoir
le loyer.abusus:propriétair ki ven son apart.caractèr perpétuel:transmi entre d pers vivante ou morte.il ne sétein pa par son non
usag.absolu:droi inviolabl é sacré.exclusif:il exerce seul son droi sur sa choz.restriction légal:imposé par la loi ds lintéré de la
coléctivité(lé pers ki veul fair construir un imeubl doiv demandé un permi de construir).d’origine conventionel:el peuve résulter
de convention acépté par le propriétair.résultan d rapor de voisinage:o dela comence labu du droi,souven dificil a démontré
(cheminé pr prendre le soleil de son voisin).

Ch.15:nul ne pe se fair justice soi mm:la justice privé é dc interdite.princip de la justice=chakun a droi a un procé ékitabl.de la séparation
d pouvoir:pouvoir judiciair séparé du pouvoir lé gislatif é éxcutif.dégalité:tte pers a le droi detre jugé par lé mm juridiction é selon lé mm
régl de procédur.de gratuité:la justie é rendu gratuitemen,lé jug son payé par léta.il vise a garantir limpartialité d juge.de colégialité:lé
jugemen son le + souven rendu par 3jug.c une protexion contr la subjectivité de la décision.la colégialité prévien lé ereur judiciair par lé
discution kel impoz.du doubl degré de juridiction:la faculté de porté une afair déjà jugé par une juridiction,devan une juridiction iérarchikemen
supérieur pr un new examen.pourvoi en cassation:voi de recour exercé contr une décision de juridiction,devan la cour de cassation,pr violation.la
c. de c. ne rejug pa le fon de lafair cad lé fai.el pe rejeté le pourvoi formé,ou,cassé é renvoyé lafair devan la cour dapel.lé tribuno fr son organisé
en 2ordr séparé:ordr administratif é judiciair.=juridiction civil:versemen de domag é intéré.juridiction pénal:infraction,amende.juridiction
civil:droi comun é spécialisé.compétence datribution d juridiction civil=tribunal de comerce:juge lé confli entre comercan.conseil de prud’hom:
chargé de réglé lé confli individuel entre salarié é employeur.tribunal de grande instance:jug lé confli entre particulié don le montan é supérieur a
7600e.tri dinstance:jug lé confli entre particulié don le montan é inférieur a 7600e.compétence datributrion d juridiction pénal=tribunal de police:
jug lé infraction lé moin grav passibl damend.tri coréctionel:jug lé déli cad lé infraction intermédiair entre lé contravention é lé crim.cour dassise:
jug lé crim cad lé infraction lé + grav.afair ki dépass le cadr de la justic fr:justice comunotair,européene,international.princip du contradictoir:lé
parti doiv discuté.princip de loyoté:organisé sa défense.demandeur(saisi la justice)é défendeur.princip de pub d déba:déba publik.procédur civil=
assignation:le demandeur cite son adversair a comparaitr.instruction:périod pdt lakel son acompli lé acte.audience:devan une formation colégial
de 3jug(plaidoiri,réplik,conclu du ministrèr publik).mod alternatif de résolution d confli=transaction:acor écri amiabl entre 2pers.conciliation:lé parti
on recour a un conciliateur judiciair ki va lé aidé.médiation:recour a un médiateur ki tent de lé concilié.arbitrag:confié le litig a un arbitr désigné
par lé parti.lé avantage:rapidité,soupless,confidentialité.

Je suis Bibil, le_muet et noirceur ,et [Roi-noel]
Pseudo bannis : oui-ou-non le maniac de la modération.

Pro N Anti wii attiré par la 360

Grand fan de michael jackson mon DIEU.
Le vrai pro-ssb
Fais beaucoups de fautes d'ortographe

Mon origninalité est que j'ai plusieurs utilisation de mes pseudos.

Avec Bibil(fake à la base d'ou le nom de chien ) je déconne, je troll et j'hésite pas a jouer avec les demande de ban : j'aime m'emmbrouiller avec GB kick et ssbb J'assume parfaitement mon coté bouffon et je fais même part d'autodérision

A la base, Noirceur était un délire schizophrénique : Noirceur était a Bibil ce que sheik était a zelda. Une autre personne voulant être completment differente de bibil. Sauf que Noirceur c'est vite fait démasqué par ssbb...Noirceur est maintenant un pseudo avec le quel je suis plus serieux, je compte conserver ce pseudo longtemps.

Topic phare de Noirceur : 4art de rue

Le_muet est un simple fake.

[Roi-noel] est été une de mes fake l'un des pseudo qui ont lancé la hype noel sur GDC. Mais par la suite le pseudo a été confié a gomba.

Bibil, = le_muet = noirceur ,et [Roi-noel] = Forumeur masqué
Pseudo bannis : oui-ou-non le maniac de la modération.

Pro N Anti wii attiré par la 360
Fan de michael jackson /Un vrai pro-ssbb/Fais beaucoups de fautes d'ortographes/Connais ssbb et big-kick a bordeaux

Son origninalité(ou pas) est qu'il a plusieurs utilisation de ses pseudos.

Avec Bibil(fake à la base d'ou le nom de chien ) il déconne, troll et hésite pas a jouer avec les demande de ban : aime s'emmbrouiller avec GB kick et ssbb assume parfaitement son coté bouffon et fais même part d'autodérision

A la base, Noirceur était un délire schizophrénique : "Noirceur était a Bibil ce que sheik était a zelda". Une autre personne voulant être completment differente de bibil. Sauf que Noirceur c'est vite fait griller par ssbb...Noirceur est maintenant un pseudo avec le quel Bibil est plus serieux, il compte conserver ce pseudo tres longtemps.

[Roi-noel] est l'un de ses pseudo qui ont lancé la hype noel sur GDC. Mais par la suite le pseudo a été confié a gomba.

topic phare : "zelda TP rempompage de sotc et okami" et "4art de rue"